Et si la BCE devenait insolvable ?

Et si la BCE devenait insolvable ?

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Dans un court article publié hier, ZeroHedge insistait sur un court passage d’un papier publié par la BCE qui, selon le média financier américain, explique brièvement le business model de toute banque centrale : « les banques centrales sont protégées de l’insolvabilité de par leur capacité de créer de l’argent et donc d’opérer avec un passif ».

Si cette citation est tout à fait véridique, l’assertion selon laquelle « le fait premier marquant de ce rapport est la grosse asymétrie du cœur de l’analyse : comment peut-on parler de profits sans évoquer la possibilité des pertes ? » occulte la réalité.

Ce même papier de la BCE évoque bel et bien ce qui est prévu si une banque centrale, donc potentiellement la BCE, devait perdre de l’argent jusqu’à devenir insolvable. Et sans surprise, ce sont les contribuables européens, via leur gouvernement respectif, qui devraient passer à la caisse.

Page 13, la BCE mentionne clairement, via le point 2.1.2 Règles de couverture des pertes :

« Pendant la crise financière, tout un nombre de banques centrales ont augmenté la taille de leur bilan de façon considérable via l’introduction de politiques monétaires non standards. Ces nouveaux programmes, combinés à l’introduction de nouvelles règles moins contraignantes (…), augmentent le risque de pertes.

Des pertes, en particulier si elles devaient se prolonger durant plusieurs années, pourrait affecter la réputation d’une banque centrale et sa crédibilité tout en affaiblissant l’efficacité de ses politiques monétaires. Pour couvrir ses pertes, la banque peut les reporter dans l’attente de profits futurs suffisants pour les annuler. En cas d’échec, la banque centrale peut être recapitalisée par l’État, en théorie via des transferts de titres d’État négociables ; une situation peu acceptable politiquement parlant pour de nombreux états, un tel événement étant susceptibles d’arriver lorsque les gouvernements ont leurs propres difficultés économiques.

Résolution des pertes

Sur base des réponses au questionnaire, voici les modes de résolution possibles :

  1. Utilisation de filets de sécurité spéciaux, par exemple de provisions spécifiques pour couvrir les pertes.
  2. Utilisation des réserves lorsqu’elles sont disponibles.
  3. Report des pertes, pour que le trou enregistré durant une année puisse être gommé par des profits futurs.
  4. Droit sur profits futurs, une mesure similaire à la précédente à la différence que les pertes ne sont comptabilisées sur le bilan de la banque centrale.
  5. Recapitalisation directe par le gouvernement ou les actionnaires, événement qui a lieu le plus souvent lorsque toutes les autres alternatives ont été épuisées. »

Alors oui, la BCE n’écrit pas noir sur blanc qu’elle devrait être recapitalisée par les gouvernements si elle devait être en état d’insolvabilité durant plusieurs exercices. Mais, en définitive, il n’y aurait pas d’autre solution. Et vu que ce papier a été rédigé sur base de formulaires envoyés par les banques centrales, rien ne dit que la BCE n’a pas elle-même remplit l’un d’eux…